Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour: mai 2022

Voxy, Inc. (« Voxy », « nous ») vous souhaite la bienvenue sur son site : www.voxy.com et sur toutes les applications, ou applications mobiles proposées par Voxy (ci-après dénommé le « Site »). L’utilisation du Site est soumise aux Conditions d’utilisation suivantes (ci-après dénommées « Conditions »), ainsi qu’à la Politique de confidentialité.

1              Acceptation des Conditions d’utilisation

1.1          En accédant au Site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions représentant un accord, entré en vigueur, de la même façon que si vous l’aviez signé. Si, à un quelconque moment, vous n’acceptiez plus lesdites Conditions, nous vous prions de ne pas accéder au Site, ni de l’utiliser, ni d’accéder à ses contenus. Ces conditions d’utilisation existent en anglais et dans d’autres langues. En cas d’incohérence entre les versions, c’est la version anglaise qui prévaudra.

1.2          L’ACCÈS, L’UTILISATION ET LA NAVIGATION SURL LE SITE ET SES SERVICES ET CONTENUS, PAR VOS SOINS, SONT SOUMIS À TOUTES LES CONDITIONS CONTENUES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE VOXY, AINSI QU’À TOUTE LA LÉGISLATION ET LES RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR. FAUTE D’ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, VOTRE AUTORISATION D’ACCÉDER AU, OU D’UTILISER LE SITE SERA AUTOMATIQUEMENT ET IMMÉDIATEMENT RÉVOQUÉE.

1.3          Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur les données personnelles que nous collectons et traitons et notre Politique de cookies pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies et des technologies similaires.

2              Modifier les Conditions d’utilisation

2.1          Les présentes Conditions générales pourront parfois être révisées ou mises à jour. En conséquence, vous devez les consulter régulièrement pour voir si des mises à jour ont eu lieu. Pour consulter la dernière mise à jour, regardez la légende « Dernière mise à jour » en haut de cette page. Chaque fois que vous accédez, utilisez ou naviguez sur le Site, vous en acceptez les Conditions alors en vigueur. Tout changement important dans les présentes Conditions prendra effet dès sa publication et s’appliquera uniquement à votre utilisation du Site et aux informations recueillies auprès de vous à la date de la dernière mise à jour et ensuite, à moins que nous n’ayons d’autres correspondances avec vous.

2.2          Voxy pourra apporter des modifications au Site, au Contenu, aux Produits, aux Services ou aux fonctionnalités du Site à tout moment. Vous comprenez et acceptez que Voxy puisse interrompre ou restreindre votre utilisation du Site à tout moment, et ce, pour quelque raison que ce soit ou sans raison avec ou sans préavis.

3              Utilisateurs autorisés du site

3.1          En contrepartie de votre utilisation du Site, vous déclarez que vous êtes en âge de conclure un contrat juridiquement contraignant (sauf tel que prévu dans le paragraphe suivant) et qu’il ne vous est pas interdit de recevoir des services en vertu des lois des États-Unis ou de tout autre juridiction applicable. L’utilisation du Site, des Services ou du Contenu est nulle là où la loi applicable l’interdit, et le droit d’accéder au Site, au Contenu ou aux Services est révoqué dans ces juridictions.

3.2          Le Site s’adresse aux personnes âgées d’au moins 15 ans. Voxy et le Site ne recueillent pas volontairement d’informations auprès d’enfants de moins de 15 ans. Si vous avez moins de 15 ans, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le site ou à soumettre des informations personnellement identifiables à Voxy sur le site ou hors ligne. Si vous fournissez des informations à Voxy via le Site, vous déclarez que vous avez au moins 15 ans. Si vous avez entre 15 et 17 ans, lorsque vous visitez, parcourez, utilisez ou soumettez des informations personnelles sur le Site, vous déclarez que vous avez la permission d’un parent ou tuteur pour ce faire et qui accepte ces Conditions en votre nom. Si vous êtes un parent ou un tuteur et pensez que Voxy a pu recueillir par inadvertance des informations personnelles concernant votre enfant, veuillez en informer immédiatement Voxy en envoyant un e-mail à : legal@voxy.com détaillant le fondement de votre conviction et de votre demande.

4              Politique de confidentialité

4.1          Veuillez consulter la Politique de confidentialité pour obtenir des informations concernant le recueil, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles par nos soins. Pour les utilisateurs résidant au Brésil, la politique de confidentialité contient les dispositions relatives au respect de la loi 13.709/2018.

5              Contenu du Site et Services

5.1          Que ce soit à travers le Site, sur le Site ou en rapport avec celui-ci, nous pouvons proposer des leçons contextuelles, des quiz, des jeux, des questions, des exercices pratiques et des services similaires conçus pour aider les Utilisateurs à apprendre de nouvelles langues et à améliorer leurs compétences en langues étrangères (que nous dénommerons ci-après les « Services »). Nous fournissons également du contenu disponible sur le Site, notamment sous forme de texte, de graphiques, de son, d’animations, de vidéos, de logos, d’icônes, d’images, de médias, de données, de graphiques, de cartes, de logiciels et autres informations et documents (ci-après dénommés le « Contenu »). Certains des Services et Contenus sont accessibles sans que vous soyez abonné à nos services, tandis que d’autres Services et Contenus peuvent nécessiter un abonnement, ainsi que le paiement de frais par les utilisateurs. Le Contenu et les Services sont la propriété unique et exclusive de Voxy, de ses concédants de licence ou d’autres fournisseurs de contenu.

5.2          Le Contenu et les Services sont mis à disposition pour votre usage personnel et non commercial. Vous acceptez de respecter toutes les limitations affichées concernant l’utilisation, la reproduction ou la diffusion de tout service ou contenu. Toute utilisation du site, des Services ou du Contenu de quelque manière que ce soit, non expressément autorisée par les présentes Conditions, est interdite et peut donner lieu à des poursuites en vertu du droit américain ou international.

5.3          Des conditions spéciales peuvent s’appliquer à certains produits, services ou fonctionnalités proposés sur le Site, ou à tout événement, promotion, loterie, concours, sondage, questionnaire ou autre activité (ci-après collectivement dénommées, les « Activités ») disponibles sur le Site ou hors ligne Ces conditions ou règles spéciales (dont des règles officielles et des dates d’expiration) peuvent être publiées en rapport avec l’Activité applicable. En participant à une activité, vous serez soumis auxdites conditions ou règles. Nous vous recommandons vivement de lire les conditions ou les règles applicables, liées à l’Activité en elle-même, de même qu’à consulter notre Politique de confidentialité qui, dans le cadre desdites Conditions, régit toutes les informations que vous envoyez dans le cadre des Activités. Toutes conditions ou règles particulières s’ajoutent aux présentes Conditions et, en cas de conflit, elles prévaudront sur celles-ci.

6              Erreurs, inexactitudes et omissions

6.1          Il pourra y avoir des informations sur notre Site, dans notre Contenu ou nos Services qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, la disponibilité et d’autres contenus fournis au nom de Voxy ou de ses partenaires et affiliés. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou de mettre à jour lesdites informations si elles s’avéraient inexactes, et ce, à tout moment sans préavis et sans que cela n’engage la responsabilité de Voxy.

7              Modifications, suspension et résiliation

7.1          Voxy se réserve le droit à tout moment de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, le Site, les Services, le Contenu ou les Activités, ou toute partie ou parties de ceux-ci, avec ou sans préavis. Vous acceptez que la responsabilité de Voxy ne soit pas engagée, ni envers vous, ni envers un tiers, concernant toute modification, suspension ou interruption du Site, des Services, du Contenu ou des Activités au-delà du montant au prorata restant de votre Abonnement.

7.2          Voxy se réserve le droit, à sa seule discrétion, immédiatement et sans préavis, de suspendre, d’interrompre ou de résilier votre accès au Site, aux Services, au Contenu, aux Activités ou à toute partie de ceux-ci pour quelque raison que ce soit ou sans aucune raison, y compris, notamment en cas de violation des présentes Conditions par vous-même. Vous acceptez que la responsabilité de Voxy ne soit pas engagée, ni envers vous, ni envers un tiers concernant lesdites suspension, interruption ou résiliation au-delà du montant au prorata restant de votre Abonnement.

8              Inscription et informations personnelles vous concernant

8.1          Certains domaines ou avantages fournis par le Site peuvent vous obliger à créer un compte chez nous et à nous fournir certaines informations, notamment votre nom, une adresse e-mail valide et des informations concernant le profil. Votre inscription étant soumise à notre examen et à notre approbation, nous nous réservons le droit de ne pas approuver, voire de retirer notre approbation, une fois donnée, ou votre inscription pour quelque raison que ce soit, et ce, à tout moment, en temps voulu. En vous inscrivant ou en utilisant le Site, vous acceptez de fournir, maintenir et mettre à jour des informations vraies, exactes, actuelles et complètes vous concernant lors de votre inscription et de manière continue. Vous reconnaissez que, si des informations que vous fournissez sont fausses, inexactes, obsolètes ou incomplètes, voire si nous soupçonnons que les informations fournies par vous soient erronées, inexactes, obsolètes ou incomplètes, nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation, des Sites ou de votre compte avec ou sans motifs ou préavis.

8.2          Lorsque vous vous inscrirez pour ouvrir un compte sur un Site, il pourra vous être demandé de fournir un nom légal, une adresse e-mail valide et de sélectionner un mot de passe à utiliser avec votre compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe, ainsi que de toutes les utilisations de celui-ci et de votre compte, que ce soit par vous ou par d’autres. Vous acceptez de (a) vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session, (b) de maintenir votre mot de passe confidentiel et de ne le partager avec personne d’autre, et (c) d’informer immédiatement Voxy de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou toute autre atteinte à la sécurité. Voxy est autorisée à agir selon les instructions reçues par l’utilisation de votre mot de passe, et n’est pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de cette section. Vous n’êtes pas autorisé à :

8.2.1      Vous inscrire, vous connecter au Site à l’aide d’un code d’invitation, d’un identifiant de membre ou de l’adresse e-mail d’une autre personne avec l’intention de vous faire passer pour cette personne, ni à vous inscrire ou vous connecter au Site à l’aide d’un identifiant de membre ou d’une adresse e-mail sous réserve des droits d’une personne autre que vous sans autorisation appropriée, avoir ni même à avoir plus d’un compte utilisateur.

8.3          Si vous programmez un cours en direct avec un enseignant, nous pouvons filmer ou photographier des séquences du cours. En restant dans la classe, lorsque de tels tournages ou photographies sont en cours, vous reconnaissez que nous pouvons utiliser votre nom, votre voix, votre ressemblance inclus dans ces séquences et images à des fins promotionnelles, dont la publicité, la promotion, le marketing et autres, comme, par exemple, sur notre site Web ou sur les réseaux sociaux. Nous obtiendrons votre consentement pour une telle utilisation lorsque la législation en vigueur l’exigera. De plus, en restant dans le cours, VOUS DÉCHARGEZ VOXY, SES EMPLOYÉS, SES ENTREPRENEURS, TITULAIRES DE LICENCE ET CESSIONNAIRES DE TOUTE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN RELATION AVEC UN TEL TOURNAGE OU PHOTOGRAPHIE OU TOUTE UTILISATION DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT CE TOURNAGE OU CETTE PHOTOGRAPHIE.

9              Abonnements et paiements

(a) Souscription

i. Le Site pourra proposer certains Services et/ou Contenus de Voxy, de tiers, ou les deux avec les frais correspondants et vous obliger à souscrire un abonnement pour une période de temps, telle que spécifiée lors de votre inscription (ci-après collectivement dénommés « Abonnement »). Votre Abonnement, pourra commencer par une promotion tarifaire, et se poursuivre automatiquement sur une base d’abonnement renouvelable à moins que vous ne l’annuliez ou que nous ne le résilions.

ii. Voxy pourra proposer des promotions spéciales avec des conditions et des limitations différentes. Toute condition matériellement, différente de celle décrite dans les Conditions d’utilisation, sera divulguée lors de l’inscription ou d’autres correspondances mises à votre disposition.

(b) Facturation

i. Méthodes de paiement. Dans le cadre de tous les Abonnements pour lesquels vous opterez, vous devrez nous fournir un mode de paiement actuel, valide et accepté, pouvant être modifié en temps opportun (ci-après dénommé « Mode de paiement »). Tous les achats d’abonnement seront soumis aux Conditions d’utilisation et aux Conditions générales supplémentaires, y compris les frais, imposés par votre fournisseur de services financiers et/ou votre opérateur de téléphonie mobile, selon le cas. En fournissant les informations de votre compte dans le cadre de tout abonnement, vous autorisez Voxy à débiter le coût total dudit abonnement et acceptez d’être responsable de tous les frais qui en découlent. Si les frais qui vous sont imputables ne sont pas réglés, au moment où le paiement est requis, vous serez responsable de tous les coûts et frais associés à tous les efforts de Voxy, ou autrement en relation avec les efforts de Voxy et de payer les montants dus, notamment ceux liés aux honoraires d’avocat et autres frais juridiques. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans le cadre de l’achat d’un Abonnement sont véridiques, exactes et exhaustives. Nous nous réservons le droit de proposer des Abonnements pour les durées et aux coûts correspondants que nous jugeons appropriés, et ce, à notre seule discrétion.

ii. Cycle de facturation. Comme indiqué lors de l’inscription, les frais de certains abonnements devront être réglés à l’avance, en une seule fois, tandis que d’autres pourront être échelonnés. Si lesdits frais d’abonnement sont réglés à l’avance, en une seule fois, le total des frais d’Abonnement est dû et payable à Voxy, immédiatement lors de la vente et votre mode de paiement sera automatiquement facturé à ce moment-là. Si les frais d’Abonnement sont réglés en plusieurs fois, votre mode de paiement sera automatiquement débité au début de chaque période de versement, comme précisé lors de l’inscription.

iii. Renouvellement automatique. Afin de fournir un service continu, Voxy renouvellera automatiquement tous les Abonnements à leur date d’expiration. Lesdits renouvellements seront de la même durée que la période d’abonnement d’origine et seront facturés au taux non réduit pour l’Abonnement, à la date de votre inscription et selon votre méthode de cycle de facturation d’origine (c’est-à-dire soit en tant que paiement initial unique ou une base de versement. En vous inscrivant à un Abonnement, vous acceptez qu’il soit soumis aux renouvellements automatiques décrits ci-dessus. Vous acceptez également que le montant facturé puisse différer si celui d’origine a été acheté à l’aide d’une offre promotionnelle et vous nous autorisez à vous débiter lesdits montants variables et tous les autres frais que vous pourriez encourir, en relation avec votre utilisation de l’Abonnement. Votre Abonnement restera en vigueur et continuera à se renouveler automatiquement jusqu’à ce qu’il soit annulé. Nous vous enverrons un avis de renouvellement au moins trente (30) jours avant son expiration.

SI VOUS SOUHAITEZ ANNULER VOTRE RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE D’ABONNEMENT, VOUS POUVEZ LE FAIRE EN envoyant une demande par e-mail, accompagnée du motif de votre annulation, à support@voxy.com. Voxy fera des efforts nécessaires, afin de traiter les demandes d’annulation dans les deux jours ouvrables, suivant la réception de la demande d’annulation. Au cas où la signature serait liée à un contrat d’entreprise, les dispositions de ce contrat s’appliqueront.

10          Politique d’annulation

La politique d’annulation figure dans les conditions générales de chaque contrat entre Voxy et ses clients. Veuillez contacter votre administrateur de programme pour plus d’informations.

11           Garantie de compétence

11.1        Voxy garantit une compétence améliorée pour tous les utilisateurs qui (i) s’inscrivent à un cours de douze (12) mois (ii) pratiquent un minimum de trois (3) heures par semaine pour chaque semaine d’un cours de 12 mois et (iii) utilisent tous Crédits de cours privés fournis avec l’Abonnement. Un utilisateur qui n’obtient pas un meilleur score de compétence se verra accorder un cours gratuit de douze (12) mois. L’amélioration des compétences est mesurée par l’examen exclusif de Voxy, le « Voxy Proficiency Assessment ». Les résultats des tests provenant de sources tierces ne seront pas considérés comme une mesure valide de l’amélioration des compétences.

12           Instruction en direct et crédits de cours privés

12.1        En relation avec le Site et sous réserve de certaines restrictions, telles que l’achat d’un Abonnement, vous pourrez peut-être acheter ou recevoir des crédits de cours privés en direct (« Crédits ») pour planifier un cours privé avec un professeur en direct. Tous les Crédits expirent un an à compter de la date d’achat et sont soumis aux exigences énoncées à la Section 10 des présentes Conditions. Vous pouvez annuler ou reprogrammer un cours privé jusqu’à 24 heures avant l’heure de début du cours et recevoir un remboursement complet en crédits de cours. Aucun remboursement de crédit ne sera accordé pour une annulation ou un report effectué moins de 24 heures avant l’heure de début du cours. Ces crédits ne sont en aucun cas transférables, ni reconnus comme des crédits académiques, pouvant être utilisés avec tout autre fournisseur d’enseignement.

13           Usage autorisé

13.1        Vous pouvez utiliser le Site, le Contenu et les Services à des fins légales et non commerciales uniquement. Vous ne pouvez pas les utiliser d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer nos serveurs ou réseaux, voire interférer avec son utilisation par un autre tiers. Vous ne pouvez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site ou à l’un des Contenus ou Services, des comptes d’utilisateurs ou des systèmes ou réseaux informatiques ou mobiles, par piratage, extraction de mots de passe ou par tout autre moyen. Sans limiter quoi que ce soit d’autre contenu dans les présentes, vous acceptez de ne pas (et vous acceptez de ne permettre à aucun tiers de) :

13.1.1    Copier, modifier, adapter, traduire ou démanteler tout ou partie du Site, de son Contenu ou de ses éléments, ni d’en altérer les Services

13.1.2    Supprimer les avis ou les citations de tout droit d’auteur, marque déposée ou autres droits de propriété contenus dans ou sur le Site ou dans tout contenu ou autre matériel disponible sur ou via le Site ou les Services

13.1.3    Utiliser un robot, une araignée, une application de recherche/récupération de site Web ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatisé pour accéder, récupérer ou indexer tout ou partie du Site ou des Services

13.1.4    Reformater ou encadrer tout ou partie des pages Web faisant partie du Site ou des Services

13.1.5    Créer des comptes d’utilisateurs par des moyens automatisés ou sous des prétextes faux ou frauduleux, voire

13.1.6    Recueillir ou stocker des données personnelles sur d’autres utilisateurs en rapport avec les activités interdites décrites dans ce paragraphe.

13.2        Nous pouvons entreprendre toute action en justice et mettre en œuvre tout recours technique pour empêcher la violation de cette disposition et faire respecter les Conditions d’utilisation.

14           Publications et commentaires

14.1        Le Site peut contenir des zones pour que vous puissiez publier des messages, des commentaires, des listes, des commentaires, des photos, des sons, des images, du texte, des fichiers, des vidéos, publier des critiques, partager votre histoire et soumettre des commentaires et autres contenus et des fonctions de message ou de communication pour vous permettre de communiquer avec d’autres utilisateurs, fournisseurs de Services ou de Contenu, le Site et Voxy (ci-après dénommés collectivement, les « Contributions »). Vous reconnaissez que vos Contributions peuvent devenir accessibles à d’autres sur le site Web et ailleurs. Vous acceptez de publier uniquement des Contributions ou des documents appropriés à un public général, n’étant ni confidentiels, ni privés. Vous reconnaissez être entièrement responsable de toutes les Contributions que vous publiez, si vous créez un compte, vous êtes responsable de tout le contenu publié ou transmis via ou par l’utilisation de votre compte, vous êtes le propriétaire unique et exclusif de toute Contribution ou matériel publié et qu’en publiant ces Contributions ou documents, vous déclarez et garantissez à Voxy et à ses sociétés affiliées, fournisseurs, vendeurs, marchands, concédants de licence et autres partenaires, que vous possédez ou contrôlez lesdites Contributions ou documents et qu’aucune autre partie n’a aucun droit de propriété sur tout ou partie de ceux-ci.

14.2        En plus de vos obligations, énoncées ailleurs dans ces conditions, vous acceptez également que les actions suivantes soient interdites et constituent une violation substantielle de ces conditions. A titre d’exemple et non de limitation, vous acceptez de ne pas :

14.2.1    agréger, copier, dupliquer, publier ou rendre disponible tout contenu à des tiers en dehors du site Web de quelque manière que ce soit

14.2.2    diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer de quelque manière que ce soit les droits à la vie privée ou à la publicité d’autrui, ou usurper l’identité de quelqu’un d’autre ou déformer votre identité ou votre affiliation

14.2.3    publier, poster, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, matériel, contenu ou information inapproprié, profane, diffamatoire, pornographique, offensant, contrefait, obscène, indécent ou illégal

14.2.4    télécharger des fichiers avec du contenu protégé par des lois sur la propriété intellectuelle ou d’autres lois, à moins que vous ne possédiez ou ne contrôliez les droits ou les intérêts ou que vous ayez reçu tous les consentements ou autorisations nécessaires

14.2.5    télécharger ou transmettre des fichiers contenant des virus, des logiciels malveillants, du code de désactivation, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible d’endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’autrui

14.2.6    utiliser le site Web pour mettre à disposition du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité, du spam, des systèmes pyramidaux, des chaînes de lettres ou des formes similaires de publicité ou de sollicitation non autorisée, ou pirater ou violer des mesures de sécurité

14.2.7    falsifier ou supprimer toute attribution d’auteur, mention légale ou autre, désignation de propriété ou étiquette d’origine ou source

14.2.8    entreprendre toute autre action qui, à notre avis, nous expose ou expose un tiers à une responsabilité potentielle ou à un préjudice de quelque type que ce soit.

14.3        Si vous publiez du contenu ou soumettez du matériel, vous accordez à Voxy et à ses filiales un droit non exclusif, libre de redevance, perpétuel, transférable, irrévocable et doté d’une licence, reproductible, modifiable, adaptable, publiable, vendable, traduisible, avec possibilité d’en créer des produits dérivés, ou des œuvres, de le distribuer et d’en afficher le contenu sous quelque forme que ce soit dans le monde entier dans n’importe quel média, qu’il soit actuellement connu ou en développement, seul ou dans le cadre d’autres travaux. Vous accordez, en outre à Voxy et à ses filiales, le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en rapport avec un tel contenu, à sa seule discrétion. Voxy ne sera pas tenue de traiter une quelconque Contribution comme confidentielle et n’encourra aucune responsabilité en raison de similitudes entre ladite Contribution et le Contenu ou les Services, pouvant apparaître sur notre Site ou dans nos opérations. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le contenu que vous publiez, que celui-ci est exact et que son utilisation ne viole pas ces conditions, ni ne causera de préjudice à quiconque, ni à une quelconque entité. Vous renoncez à la possibilité d’inspecter ou d’approuver une telle utilisation, et à toute obligation de vous identifier dans le cadre d’une Contribution.

14.4        Voxy pourra, si elle le souhaite, surveiller et éditer ou supprimer toute activité ou contenu à sa seule discrétion. Nous n’assumons aucune responsabilité se rapportant au contenu publié par vous ou un tiers. Voxy n’approuve pas nécessairement les opinions ou déclarations contenues dans une Contribution.

15           Code de conduite des cours de groupe

15.1        En tant qu’élève participant aux cours en groupe de Voxy, en plus des autres dispositions des présentes Conditions, vous vous engagez à être respectueux, vis à vis de l’enseignant et de vos camarades en suivant le code de conduite suivant :

15.1.1    Vous arrivez au cours à l’heure et y restez pendant toute sa durée

15.1.2    Vous coupez le son lorsque vous ne parlez pas, afin que le bruit de fond n’interrompe pas le cours

15.1.3    Si un autre élève ou le professeur parle, vous le laissez terminer avant de parler

15.1.4    Vous laissez les autres s’exprimer autant que vous en classe

15.1.5    Vous n’utilisez pas un langage qui met les autres mal à l’aise, c’est-à-dire un langage profane, sexuellement suggestif, grossier, voire violent

15.1.6    Vous ne faites pas de commentaires irrespectueux sur la race, les religions ou les pays

15.1.7    Vous portez une tenue appropriée en classe, c’est-à-dire une chemise, un pantalon ou d’autres vêtements convenables

15.1.8    Votre téléphone portable est éteint ou réglé pour vibrer, afin que vous et les autres participants ne soyez pas distraits pendant le cours

15.1.9    La salle de classe est un endroit pour apprendre et pratiquer l’anglais, alors n’utilisez que l’anglais pendant les cours pour parler et écrire

16           Je « Like » Voxy sur Facebook

16.1        Nous vous invitons à mettre un « Like » (« J’aime ») à Voxy sur Facebook. Sur notre page, vous pouvez en savoir plus sur les événements à venir, voir des photos et discuter avec d’autres qui personnes qui aiment Voxy. Lorsque vous allez sur notre page Facebook, veuillez garder à l’esprit les directives suivantes :

16.2        Nous vous encourageons à participer aux discussions existantes et à démarrer de nouvelles discussions avec d’autres fans de Voxy Veuillez rester poli, même si vous n’êtes pas d’accord avec ce qui est publié Les attaques personnelles, les remarques offensantes et le langage grossier ne sont pas tolérables

16.3        Nous vous encourageons à apporter des commentaires pertinents à la discussion Les publications hors sujet ou constituées de spam ou de publications promotionnelles pourront être supprimées Toutes les publications sur le mur Voxy et dans la zone Discussions doivent être faites par des personnes réellement identifiables Les publications de profils manifestement faux ou anonymes pourront être supprimées Voxy n’est pas responsable de quoi que ce soit, publié sur sa page Facebook par un tiers Lorsque vous accédez à notre page Facebook, vous le faites à vos risques et périls

16.4        Voxy se réserve le droit de supprimer tout contenu généré par l’utilisateur de sa page Facebook pour quelque raison que ce soit.

17           Suivez Voxy sur Twitter

17.1        Nous vous invitons à suivre Voxy sur Twitter et à dialoguer avec nous. Nous accueillons avec plaisir vos réflexions et vos réponses sur tout ce qui concerne Voxy et ferons de notre mieux pour répondre à tout commentaire ou question d’ordre général. De nombreuses personnes associées à Voxy peuvent utiliser Twitter et d’autres réseaux sociaux.  À moins qu’un compte Twitter en particulier soit identifié sur cette page : @voxy, ce n’est pas un profil Twitter officiel de Voxy. Nous vous encourageons à entamer des conversations, ou y contribuer, à travers les réponses. Cependant, nous ne répondrons à aucune réponse hors sujet, contenant des attaques personnelles ou un langage grossier. Lorsque vous accédez à une page de profil Twitter officielle de Voxy, vous le faites à vos risques et périls. Nous ne garantissons pas l’exactitude de tout ce qui est publié par un compte Twitter de Voxy. Rien dans les communications Twitter, initiées par un compte Twitter de Voxy, ne constitue une représentation, un accord ou une approbation contraignant Voxy.

18           Droits de propriété

Vous reconnaissez et acceptez qu’entre Voxy et vous, tous les droits, titres et intérêts du et pour le Site, les Services et le Contenu, notamment, les brevets, droits d’auteur, marques, dont celles commerciales, les secrets commerciaux, inventions, le savoir-faire et tous les autres droits de propriété intellectuelle, appartiennent exclusivement à Voxy ou à ses filiales, fournisseurs, vendeurs, marchands, concédants de licence ou partenaires ou sponsors d’Activités, étant protégés par le droit à la propriété intellectuelle des États-Unis et autres législations en vigueur. Vous n’avez aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site, ni ne pouvez en revendiquer, tout ou en partie, de même pour son Contenu ou les Services, qu’ils soient modifiés ou non.

DROITS D’AUTEUR

Le Site et tous les Services et Contenus, dont tous les droits d’auteur qui y figurent, sont la propriété de Voxy ou de ses filiales, fournisseurs, vendeurs, marchands, concédants de licence ou autres partenaires, étant protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur. Vous acceptez de ne pas copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher, republier, vendre, revendre ou exploiter, ou créer des œuvres dérivées à partir, à quelque fin que ce soit, de toute partie du Site, des Services ou du Contenu, autre que celle expressément autorisée par Voxy par écrit.

MARQUES COMMERCIALES

Les marques commerciales, de service, les logos, noms commerciaux et présentations commerciales (ci-après dénommés collectivement, les « Marques ») utilisés sur le Site sont la propriété de Voxy ou de ses filiales, fournisseurs, vendeurs, commerçants, concédants de licence ou autres partenaires. Les marques de commerce de tiers référencées sur le site ne constituent, ni n’impliquent aucune affiliation, approbation ou recommandation de Voxy par les propriétaires de marques commerciales respectifs, ni par Voxy les concernant. Sans limitation, les Marques incluent les marques déposées de VOXY auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis et détenues par celle-ci.

BREVETS

Le cas échéant, un ou plusieurs brevets peuvent s’appliquer au Site, aux Services, au Contenu et aux produits, voire fonctionnalités et services accessibles via le Site (ci-après collectivement dénommés, les « Brevets »). Ces brevets, lorsqu’ils existent, sont la propriété de Voxy ou de ses filiales, fournisseurs, vendeurs, commerçants, concédants de licence ou autres partenaires.

19           Avis et procédures de réclamation pour atteinte au droit d’auteur ou à la propriété intellectuelle

19.1        Voxy, à sa seule discrétion, peut désactiver et/ou mettre fin à l’usage octroyé aux utilisateurs, enfreignant les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été autrement violés, veuillez fournir à Voxy un avis contenant les informations suivantes :

19.1.1    une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur ou d’un autre droit de propriété intellectuelle

19.1.2    une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ou d’une autre propriété intellectuelle dont vous prétendez qu’elle a été violée

19.1.3    une description de l’emplacement sur le site Web du contenu dont vous prétendez qu’il constitue une contrefaçon (fournir une ou plusieurs URL dans le corps d’un e-mail est le meilleur moyen de nous aider à localiser rapidement le contenu)

19.1.4    votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail

19.1.5    une déclaration de votre part indiquant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi

19.1.6    une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, voire que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire desdits droits.

19.2        Pour les avis de réclamations pour atteinte aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle, Voxy peut être contactée, en envoyant une réclamation à :

À l’attention de : Copyright Agent
Voxy, Inc.
64 Bleecker St. #241
New York, NY 10012-2410
USA

20           Liens vers d’autres sites Web

20.1        Le Site peut contenir des publicités, des publications et des liens vers des sites Web exploités par d’autres tiers. Il fournit lesdits liens, publicités et publications à titre pratique, votre utilisation d’autres sites Web étant à vos risques et périls. Les publicités, les publications et les sites liés ne sont pas sous le contrôle de Voxy, laquelle n’est pas responsable de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité. De telles publicités, publications, liens ou références aux produits ou services d’autres parties n’impliquent pas l’approbation par Voxy des informations, du matériel, des produits ou des services de tout autre tiers ou de tout autre site Web, ou par tout autre tiers de Voxy. Voxy décline toute responsabilité en ce qui concerne votre accès et votre utilisation de ces informations, documents, produits ou services ou transactions avec ces sites Web liés ou d’autres tiers. Vous reconnaissez et acceptez que Voxy n’est pas responsable, ni directement, ni indirectement, de tout dommage, perte ou autre réclamation causés ou présumés avoir été causés par ou en relation avec, l’accès, l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu disponible sur ou via tout autre site ou ressource.

21           Représentations de l’utilisateur et garantie

21.1        Vous déclarez et garantissez que (i) votre utilisation du site sera strictement conforme aux Conditions d’utilisation et à toutes les lois et réglementations en vigueur (dont notamment, les lois ou réglementations locales de votre pays, État, ville ou autre domaine, concernant la conduite en ligne et le contenu acceptable, y compris toutes les lois applicables concernant la transmission de données techniques exportées du pays dans lequel vous résidez) et (ii) votre utilisation du Site n’enfreindra, ni ne détournera pas les droits de propriété intellectuelle d’un quelconque tiers.

22           Indemnité de l’utilisateur de Voxy

22.1        VOUS ACCEPTEZ D’INDEMNISER, DE DÉFENDRE ET DE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ VOXY ET SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, FILIALES, PARTENAIRES, CONCÉDANTS, TITULAIRES DE LICENCE, FOURNISSEURS DE SERVICES, FOURNISSEURS, VENDEURS, ACTIVITÉS PARTENAIRES OU SPONSORS, ANNONCEURS, MARCHANDS DE CONCERT AVEC EUX, ENVERS ET CONTRE TOUTE PERTE, RESPONSABILITÉ, RÉCLAMATION OU DEMANDE, DONT NOTAMMENT LES FRAIS D’AVOCAT RAISONNABLES, QUE VOUS AUREZ VERSÉS OU CEUX VERSÉS EN VOTRE NOM OU INCOMBANT À UN TIERS, EN RAISON DE OU DÉCOULANT DE (A) VOTRE UTILISATION DU SITE, DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU, PRODUITS, MARQUES OU ACTIVITÉS, VOS AFFAIRES EN LIEN AVEC LES SITES OU VOXY, OU VOTRE (VOS) CONTRIBUTION(S), VOIRE DE TOUT MATÉRIEL QUE VOUS SOUMETTEZ OU TRANSMETTEZ AUX SITES OU VOXY, (B) VOTRE VIOLATION DE CES CONDITIONS, DE TOUTE LOI APPLICABLE OU DES DROITS DE VOXY OU DE TOUT TIERS, (C) TOUTE ACTIVITÉ RELATIVE À VOTRE COMPTE OU À VOTRE MOT DE PASSE, LE CAS ÉCHÉANT, OU (D) VOTRE UTILISATION DE TOUTE CONTRIBUTION FAITE PAR UN UTILISATEUR.

23           Exclusion de garantie et limitation de responsabilité

23.1        NOUS FOURNISSONS LE SITE, LE CONTENU ET LES SERVICES « EN L’ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « TEL QUE DISPONIBLE » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, ET NON CONTREFAÇON. VOXY NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’EXACTITUDE, L’EXHAUSTIVITÉ OU LA FIABILITÉ DU SITE OU DE TOUT SERVICE OU CONTENU DISPONIBLE SUR LE SITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES RÉSULTATS DÉCOULANTS DE L’UTILISATION DU SITE, DES SERVICES OU DU CONTENU PUISSENT ÊTRE FIABLES, EXACTS, PROBANTS VOIRE, RÉPONDENT À VOS EXIGENCES.

23.2        VOXY NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE QUE L’UTILISATION DES SITES SERA ININTERROMPUE, SANS ERREUR OU QUE LA PERTE DE DONNÉES NE SE PRODUIRA PAS. VOXY N’OFFRE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES SYSTÈMES INFORMATIQUES, LES LOGICIELS ET LES FONCTIONS RENDUS ACCESSIBLES PAR LE SITE, NI NE GARANTIT LA SÉCURITÉ ASSOCIÉE À LA TRANSMISSION D’INFORMATIONS SENSIBLES. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE PRENDRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR VOUS ASSURER QUE TOUS LES SERVICES OU CONTENUS QUE VOUS OBTENEZ DES SITES SONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRE CODE NUISIBLE.

23.3        DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, VOXY DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT BASÉE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, ET EN OUTRE DÉCLINE TOUTE PERTE OU DOMMAGE, DONT NOTTAMMENT, UN RISQUE INDIRECT OU ACCIDENTEL HORS OU EN AUCUN CAS LIÉ À L’ACCÈS OU À L’UTILISATION DU SITE, DES SERVICES OU DU CONTENU, MÊME SI ELLE A ÉTÉ AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DE VOXY NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LE TOTAL DES FRAIS PAYÉS À VOXY EN RELATION AVEC LE SITE, LE CONTENU OU LES SERVICES.

23.4        DANS CERTAINS ÉTATS, LA LÉGISLATION N’AUTORISE PAS LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI UNE TELLE LÉGISLATION VOUS CONCERNE, CERTAINES OU TOUTES LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER ET VOUS POURRIEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

23.5        SI VOUS ÊTES UN RÉSIDENT DE LA CALIFORNIE, VOUS RENONCEZ À VOS DROITS EN CE QUI CONCERNE LA SECTION 1542 DU CODE CIVIL DE LA CALIFORNIE, DÉCLARANT « UNE DÉCHARGE GÉNÉRALE NE S’ÉTEND PAS AUX RÉCLAMATIONS QUE LE CRÉANCIER NE CONNAÎT PAS OU PENSAIT EXISTER EN SA FAVEUR AU MOMENT DE L’EXÉCUTION DE LA LIBÉRATION, QUI, S’IL EST CONNU PAR LUI DOIT AVOIR AFFECTÉ MATÉRIELLEMENT SON RÈGLEMENT AVEC LE DÉBITEUR. »

24           Avis requis par la loi californienne

24.1        Conformément à l’article 1789.3 du Code civil californien, les résidents californiens ont droit à l’avis particulier suivant sur les droits des consommateurs :

24.2        Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du fournisseur de ce service sont : Voxy, Inc. 64 Bleecker St. #241, New York, NY 10012-2410, New York, NY USA. Les réclamations concernant le service ou les demandes de recevoir de plus amples informations concernant l’utilisation de ce service peuvent être envoyées à l’adresse ci-dessus ou à legal@voxy.com

24.3        L’unité d’assistance aux plaintes de la division des services aux consommateurs du département californien de la consommation peut être contactée par écrit au 1625 North Market Boulevard, Suite S202, Sacramento, CA 95834 ou par téléphone au (916) 574-7950 ou (800) 952 -5210

25           Choix de la loi et règlement des différends

25.1        Vous acceptez que tout différend entre vous et Voxy, découlant de ou lié à, ces Conditions d’utilisation, la Politique de confidentialité, le Site, les Services ou le Contenu sera jugé uniquement par arbitrage, individuellement, et non sur une base collective. Vous renoncez sciemment à tout droit de participer à toute forme de litige « collectif », « conjoint » ou « représentatif » (dont les procédures entamées par un « procureur général privé ») contre Voxy. VOUS ACCEPTEZ POUVOIR FAIRE DES RÉCLAMATIONS CONTRE NOUS, UNIQUEMENT EN TANT QU’INDIVIDU ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE DU GROUPE DANS TOUTE PROCÉDURE DE GROUPE OU DE REPRÉSENTATION. La législation de l’État de New York, États-Unis, sans égard aux principes de choix de la loi, s’appliqueront à tout différend entre nous, à l’exception des questions relatives à l’arbitrage, qui seront régies par le Federal Arbitration Act. Le tribunal arbitral est composé d’un (1) arbitre. La décision ou la sentence de l’arbitre est définitive et le jugement sur cette décision ou sentence peut être rendu dans tout tribunal compétent, voire une demande peut être faite à tout tribunal compétent pour l’acceptation judiciaire de cette décision ou sentence et une ordonnance d’exécution. Le juge aura le pouvoir d’imposer une réparation équitable et injonctive, ainsi que d’accorder une réparation pécuniaire, s’il le juge approprié. Tout jugement sera rendu par l’American Arbitration Association, en utilisant ses règles d’arbitrage commercial, et aura lieu dans l’État, la ville et le comté de New York, États-Unis, dans les six (6) mois suivant la survenance du litige ou de la réclamation résultant dudit litige.

25.2        Si vous résidez au Brésil, vous acceptez que tout litige entre vous et Voxy découlant des services liés aux présentes Conditions d’utilisation, à la Politique de confidentialité, au Site, aux Services ou au Contenu soit jugé au forum central du district de la capitale de l’État de résidence du demandeur, à l’exclusion de tous autres, aussi privilégiés soient-ils ou le devenant.

26           Contrôle du site

26.1        Le Site est contrôlé aux États-Unis d’Amérique et s’adresse aux personnes résidant aux États-Unis. Ceux qui choisissent d’accéder au Site à partir d’emplacements en dehors des États-Unis le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où, les lois locales sont applicables. Voxy ne déclare pas que le Site, les Services ou le Contenu soient appropriés en dehors des États-Unis d’Amérique. Voxy se réserve le droit de limiter la disponibilité du Site à toute personne, zone géographique ou juridiction à tout moment et à sa seule discrétion.

27           Résiliation

27.1        Nous pouvons résilier et/ou suspendre votre inscription immédiatement, sans préavis, en cas de violation des Conditions d’utilisation ou autres politiques et conditions publiées sur le site, ou en relation avec les Services que vous utilisez, voire une autre personne, utilisant vos identifiants de connexion, comme déterminé à notre seule discrétion ; Voxy n’étant pas responsable ni envers vous, ni aucun tiers de ladite résiliation. Dans le cas où nous résilierions ainsi votre compte, il n’y aura aucun remboursement, ni droit de percevoir de quelconques frais de la part de Voxy et vous reconnaissez, par la présente y renoncer. En outre, vous acceptez de ne pas tenter d’utiliser le Site et/ou les Services, voire le Contenu après une telle suppression, désactivation ou résiliation. Vous pouvez résilier votre compte Voxy à tout moment en écrivant à l’adresse figurant à la fin des présentes Conditions d’utilisation, à condition toutefois, que cette résiliation volontaire ne vous libère en aucun cas de votre responsabilité de verser le paiement de tous les frais associés à vos services ou contenus achetés ou vous donne droit à un remboursement de tout paiement versé à Voxy.

28           Divers

28.1        Les Conditions d’utilisation et toutes les conditions, politiques, règles et directives supplémentaires, publiées sur le Site ou en relation avec le Contenu ou les Services, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs. Si une partie des Conditions ou d’autres conditions, politiques, règles et directives supplémentaires publiés sur le Site, ou en relation avec le Contenu ou les Services, était jugée invalide ou inapplicable, elle devra être interprétée d’une manière conforme à la loi en vigueur pour refléter, autant que possible, les intentions initiales des parties, tandis que les portions restantes resteront pleinement en vigueur. L’échec de Voxy à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition des Conditions et des conditions, politiques, règles et directives supplémentaires publiés sur le Site ou en relation avec le Contenu ou les Services, ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu des Conditions et autres politiques, règles et directives supplémentaires publiées sur le Site ou en relation avec le Contenu ou les Services, sans le consentement écrit préalable de Voxy, et toute cession ou transfert en violation de cette disposition sera nulle et non avenue. Voxy se réserve le droit de rechercher tous les recours disponibles en droit et en équité, en cas de violation des présentes Conditions et de toutes conditions, politiques, règles et directives supplémentaires publiées sur le Site ou en relation avec le Contenu ou les Services, énoncées sur le Site, dont le droit de bloquer l’accès à partir d’une adresse Internet donnée. La relation entre vous et Voxy est celle d’entrepreneurs indépendants. Ni vous ni Voxy ne déclarerez que vous ou elle ayez le pouvoir d’assumer ou de créer une obligation, expresse ou implicite, au nom de l’autre partie, ni de la représenter en tant qu’agent, employé ou à tout autre titre, sauf dans les cas spécifiquement prévus aux présentes.

29           Des questions ?

29.1        Si vous avez des questions concernant ces Conditions, vous pouvez nous contacter sur support@voxy.com ou aux coordonnées suivantes :

Voxy, Inc.
64 Bleecker St. #241
New York, NY 10012-2410
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